Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ARRET BUFFATTE
E.A.R.L TINEL BLONDELET, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3873557
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/11/2021
L ARRET BUFFATTE de E.A.R.L TINEL BLONDELET

Présentation de la marque L ARRET BUFFATTE

Déposée le 14 novembre 2011 par la société E.A.R.L TINEL BLONDELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L ARRET BUFFATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la société E.A.R.L TINEL BLONDELET domicilié(e) La Croix Canat - 58150 - Pouilly sur Loire - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 117 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L TINEL BLONDELET, Mme. Annick Tinel Blondelet domicilié(e) La Croix Canat - 58150 - Pouilly sur Loire - France.

La marque L ARRET BUFFATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873557.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ARRET BUFFATTE est expirée depuis le 14 novembre 2021.

E.A.R.L TINEL BLONDELET a également déposé les autres marques suivantes : QUERCUS , DOMAINE DE LA CROIX CANAT , GENETIN , GENETIN , QUERCUS , DOMAINE DE LA CROIX CANAT , Genetin , L ARRET BUFFATTE


E.A.R.L TINEL BLONDELET, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - La Croix Canat - 58150 - Pouilly sur Loire - France - SIREN 422117895


E.A.R.L TINEL BLONDELET, Mme. Annick Tinel Blondelet - La Croix Canat - 58150 - Pouilly sur Loire - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Vins et spiritueux.